Avertissement DMCA

Voici les informations requises pour traiter les notifications conformément à la loi DMCA.

Qu'est-ce que la loi DMCA ?

La loi DMCA (Digital Millenium Copyright Act) a été adoptée par le Congrès américain en 1998 pour répondre aux délits de violation électronique de la propriété intellectuelle, en particulier sur Internet.

Giganews est enregistré auprès de l'U.S. Copyright Office comme l'exige cette loi.

Notifications

Nous avons mis en place un service de notification des violations aux termes de l'article 512(c) du Copyright Act. Les notifications peuvent être envoyées par email à l'adresse suivante :

Veuillez indiquer « copyright violation » dans l'objet de votre message pour éviter que notre filtre antispam ne l'élimine.

Pour plus d'informations sur notre système de notification, veuillez consulter le site de l'U.S. Copyright Office, à l'adresse suivante :

http://lcweb.loc.gov/copyright/

Informations juridiques et dispositions particulières

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Salut, simplement un grand merci. Je télécharge des groupes de discussion Usenet depuis plus de cinq ans. Rien ne vaut Giganews ! Vous fournissez le meilleur service Usenet que j'ai pu trouver, et j'en ai essayé plus d'un !
G. Robinson