Formulaire de notification Mimo DMCA

Matériel protégé par les droits d'auteur

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Quel est le ou les titre (s) ou autres pièces d'identification de votre travail protégé (s)? (Si cet avis couvre plusieurs œuvres, au lieu d'identifier chacun de vos travaux, vous pouvez nous fournir des endroits en ligne où un échantillon représentatif peut être trouvé.)

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Je suis le propriétaire des droits d'auteurJe suis un agent autorisé par le propriétaire des droits d'auteur à agir en son nom en ce qui concerne le(s) œuvre(s) protégée(s) par cet avis

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Reconnaissance légale requise

Je croi de bonne foi que l'utilisation des œuvres protégées tel que décrite ci-dessus n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi Je jure, sous peine de parjure, que je suis le propriétaire du droit d'auteur ou suis autorisé à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé Cette notification est précise.

Je reconnais qu'avec 17 U.S.C. § 512(f), tout personne qui dénature de son propre gré avec cet avis et commet une activité frauduleuse sera suivi en cour et sera responsable des frais d'avocats, vous ou cette compagnie Giganews, du fait que Giganews dépendant de la sorte de fraude ou dénature tel que l'empèchement de l'accès à ce materiel ou tout activité non permit.

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